Saga Service client : votre régularisation.

Dans ce nouvel épisode de notre Saga consacrée au Service client Mega, nous vous en disons plus sur la facture de régularisation. Comment est-elle établie ? Quand est-elle envoyée ? On vous explique. 

Vous le savez, une fois par an, généralement à la même période, votre gestionnaire de réseau vous demande de relever l’/les index de votre/vos compteur(s). Suite à ce relevé, votre fournisseur vous envoie votre régularisation annuelle. Mais comment ça fonctionne au juste ? 

Qu’est-ce qu’une régularisation ? 

Tous les mois (ou trimestres), vous payez le même montant pour votre énergie. Il s’agit de votre facture d’acompte, qui a été calculée sur base d’une estimation de votre consommation. 

Qui dit estimation, dit que le montant de cet acompte peut ne pas être adapté à la consommation réelle que vous allez avoir.  

C’est pour cette raison qu’une fois par an, il est nécessaire d’effectuer le relevé des index de votre/vos compteur(s). Cela permet simplement de pouvoir calculer la quantité de kWh que vous avez consommée sur une période donnée. Pour ce faire, il suffit de faire ce petit calcul :  

Nouvel index – ancien index = consommation réelle (sur une période donnée) 

Exemple : si votre index d’électricité le 15 septembre 2021 était de 15.879 et que le 15 septembre 2022, votre index est de 18.624, votre consommation réelle sur cette période a été de 2745kWh (18.624-15.879 = 2745). 

Grâce à la quantité ainsi obtenue, nous pouvons ensuite faire la différence entre ce que vous avez payé tout au long de l’année et ce que vous auriez réellement dû payer pour votre consommation.

Deux situations sont alors possibles :  

– Vos acomptes étaient trop élevés par rapport à ce que vous avez réellement consommé ; votre fournisseur vous rembourse la différence.  

– Vos acomptes étaient trop bas, vous devez rembourser la différence. 

Suite à ce calcul, nous pouvons alors adapter le montant de votre acompte en fonction de la consommation réelle. Le but étant que le montant soit le plus justement adapté et que la prochaine régularisation soit égale à zéro. 

De quoi se compose ma régularisation ? 

Vous devez toutefois vous demander comment nous calculons le coût total de votre consommation sur une période donnée (généralement, annuelle). 

Pour commencer, il faut savoir qu’une régularisation reprend toujours les éléments suivants :  

• Le prix du kWh relatif au produit que vous avez choisi ;  
• Les coûts de transport et distribution (imposés par le GRD) ; 
• Les taxes fédérales et régionales, ainsi que la TVA. 

Avec un tarif fixe, c’est assez simple, nous multiplions votre consommation (en kWh) par le prix de l’énergie (électricité et/ou gaz). Au vu de la situation actuelle, comme vous le savez, les tarifs fixes sont non seulement très rares, mais aussi plutôt déconseillés. C’est pourquoi nous ne proposons actuellement que des tarifs variables à nos client·e·s. C’est d’ailleurs le cas d’une grande majorité des fournisseurs en Belgique.  

Et avec un tarif variable, calculer le coût total de votre consommation, c’est une tout autre histoire.  

Régularisation avec un tarif variable 

Comme son nom l’indique, un tarif variable, fluctue en fonction des prix du marché de l’énergie. Pour calculer le coût total de votre énergie sur une période donnée, nous avons donc besoin de savoir la quantité d’énergie que vous avez consommée sur une courte période et de savoir quel était le prix au kWh en vigueur à ce moment-là.  

A l’heure actuelle, nous n’avons pas accès à votre consommation au jour le jour, mais uniquement via vos relevés d’index. C’est pourquoi nous utilisons ce que l’on appelle des « profils de consommation », qui nous permettent de calculer la consommation sur une période précise, par exemple, un mois.  

Pour faire simple, les « profils de consommation », c’est un outil développé par les GRD, qui permet de savoir quel pourcentage du nombre total de kWh a été consommé sur un laps de temps précis. Grâce à ce système, on peut donc estimer la consommation moyenne chaque mois et la multiplier par le prix au kWh qui était d’application durant ce mois.  

Vous trouverez plus de détails sur le calcul d’une régularisation avec un tarif variable ici. 

Quand vais-je recevoir ma régularisation ?  

Normalement, vous recevez une régularisation par an, par point de livraison. Donc si vous avez un compteur d’électricité et un compteur de gaz, vous recevrez deux régularisations distinctes, une pour chaque énergie. Il en va bien sûr de même si vous avez plusieurs habitations, etc. Cette règle est valable, même si vous ne recevez qu’une seule et unique facture d’acompte qui reprend tous vos points de livraison. Ici, il s’agit de calculer la consommation réelle de chaque point de livraison, de manière individuelle. 

Définie par votre gestionnaire de réseau (et non votre fournisseur) en fonction de votre adresse, la date de la régularisation dépend du moment où votre gestionnaire de réseau effectue le relevé de vos index.

Il faut donc bien distinguer la date de relevé d’index – qui se fait généralement, tous les ans, à la même date ou en tout cas, durant le même mois – de la date d’anniversaire de votre contrat chez votre fournisseur. Cela veut donc également dire que vous n’aurez pas forcément une régularisation lors de la date de votre renouvellement de contrat. 

Exemple : vous avez souscrit un nouveau contrat chez votre fournisseur, qui commence le 1er janvier. Votre GRD relève les index de votre commune chaque 1e février. Cela veut donc dire que seulement un mois après le début de votre contrat, vous recevrez votre facture de régularisation pour la période allant du 1er janvier au 1er février.  

En règle générale, une fois que le GRD a effectué le relevé d’index (ou que vous les lui avez envoyés), il nous les transmet dans les 10 jours ouvrables. Si les index sont estimés, il doit les transmettre au fournisseur dans les 20 jours ouvrables. Ensuite, à partir du moment où le fournisseur a reçu les index, il dispose de 60 jours ouvrables pour émettre la régularisation.

Comment bien effectuer son relevé d’index ?  

Une fois par an, vous allez recevoir une demande de votre GRD afin de relever votre/vos compteur(s). Il s’agit généralement d’un courrier ou d’un e-mail. Il vous est alors indiqué à quelle date l’agent du GRD passera à votre domicile pour effectuer le relevé. Si vous n’êtes pas là à la date prévue, vous devez alors effectuer le relevé vous-même et le communiquer soit par internet soit en remplissant le courrier que votre GRD vous a envoyé. 

Comment relever un compteur ? C’est très simple. Il faut tout d’abord s’assurer que le numéro du compteur soit le même que sur la carte de demande de relève. Il vous suffit ensuite de retranscrire les index affichés sur le cadran noir du compteur, sur la carte (ou en ligne).  

Attention, si vous n’étiez pas présent(e) lors du passage du GRD et que vous n’avez pas communiqué vous-même vos index, ceux-ci seront alors estimés, sur base des index de l’année précédente. Cela veut donc dire que la consommation qui sera calculée sur votre régularisation risque d’être faussée. Si vous êtes dans ce cas de figure, vous pouvez bien sûr contacter votre fournisseur pour lui communiquer les index corrects.  

Notez que votre GRD doit pouvoir venir effectuer le relevé sur place tous les deux ans. En d’autres termes, vous êtes tenu·e de laisser entrer l’agent du GRD au moins tous les deux ans.

La facture de clôture, c’est quoi ? 

La facture de clôture, c’est une facture de régularisation mais qui n’est envoyée que dans certains cas précis :  

• Lorsque vous déménagez et qu’il faut clôturer votre contrat dans votre ancienne habitation. 
• Lorsque vous changez de fournisseur afin de clôturer votre contrat chez l’ancien fournisseur et de payer la consommation que vous avez eue en étant client·e chez lui. 
• Lors d’un changement de situation ou d’une séparation ou d’un décès. Si par exemple, vous souhaitez reprendre le contrat d’énergie qui était au nom d’une personne défunte, il est d’abord nécessaire de clôturer le contrat existant.  

Pour terminer… 

Vous en savez maintenant davantage sur l’établissement de votre régularisation. Un petit conseil d’expert : prenez une photo de votre/vos compteur(s) à chaque fois que vous relevez vos index. Cela vous permettra de conserver une preuve en cas de souci ! 

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